Insolite : à qui appartient l’abbaye de Cluny ?

Sujet de tensions voir de frictions, la propriété et l’occupation des anciens bâtiments abbatiaux anime toujours une controverse entre différentes institutions publiques à Cluny. Pourtant, si l’on se réfère au code de la propriété intellectuelle, les choses sont simples : l’abbaye de Cluny appartient à la Ville de Cluny… ou peut-être pas.

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Aussi curieux que cela puisse paraître, personne n’avait pensé à déposer auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) le terme “Abbaye de Cluny” avant le 14 janvier 2011.
S’il était donc possible d’utiliser commercialement ce terme sans aucune limite (ou presque) jusqu’à cette date, cela n’est désormais plus le cas : la Ville de Cluny a en effet protégé le terme “Abbaye de Cluny” à son profit, ce qui en fait désormais une marque exclusivement détenue par la mairie.

Le champ d’application de cette exclusivité est large, car la Ville a déposé la marque dans une quinzaine de domaines différents (identifiés par la classification de Nice) : CD, jeux vidéos, bijoux, meubles, vêtements, publicité, matériaux de construction, tourisme, télécommunications, architecture, hôtellerie… presque rien n’a échappé à ce dépôt de marque.
Ainsi, au même titre qu’ouvrir un restaurant intitulé “Mc Donald’s” ou produire une chaussure siglée “Nike” sans autorisation des entreprises propriétaires de ces marques exposerait l’imprudent à des poursuites, il n’est désormais plus possible de vendre un tee-shirt ou un souvenir portant la mention “Abbaye de Cluny”, ou d’ouvrir un restaurant à ce nom par exemple, sans autorisation de la Ville de Cluny, titulaire de la marque.

Le Centre des monuments nationaux (CMN), actuel gestionnaire et à ce titre responsable de l’exploitation de l’image de ce monument historique, n’a ainsi jamais pensé déposer cette marque qu’il exploite pourtant commercialement dans sa boutique, où l’on trouve de nombreux souvenirs, tee-shirts et autres crayons siglés “Abbaye de Cluny”.
De cette situation paradoxale pourrait émerger un véritable problème juridique pour le CMN, qui exploite ainsi la marque “Abbaye de Cluny” sans autorisation de son titulaire, et pourrait donc être soupçonné de contrefaçon de marque déposée !

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Le nom de la rose

Un domaine néanmoins n’a pas pu être réservé par la mairie de Cluny lors de son dépôt de marque, celui de l’horticulture, et pour cause. En 1990, le rosiériste Meilland (essentiellement connu pour ses créations de roses aux noms de personnalités célèbres) créait en effet la rose “Abbaye de Cluny”, et déposait son nom en même temps que son “certificat d’obtention végétale”, une sorte de brevet industriel attestant la création d’une nouvelle plante par un horticulteur.
Cette rose-arbuste, que l’on peut notamment voir à la roseraie de Cluny au pied de la tour ronde, produit des fleurs rose-orangé de juin à octobre, en forme de roses anciennes. Autre particularité, en tant que création industrielle originale (et déposée comme telle), il n’est pas possible de nommer un autre rosier “Abbaye de Cluny”, et il n’est également pas permis de replanter sauvagement cet arbuste. Le seul moyen légal de planter ce rosier est donc de l’acheter auprès de l’entreprise Meilland mais qui, malheureusement, ne semble plus le produire.

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A qui donc appartient le terme “Abbaye de Cluny” ? En théorie, presque entièrement à la Ville de Cluny, sauf pour les produits agricoles, horticoles et les animaux vivants (sic) où il appartient à l’entreprise Meilland (si vous souhaitiez nommer votre chien ou votre hamster “Abbaye de Cluny”, c’est interdit !).

Quant à la propriété du monument en lui-même, l’affaire n’est pas encore tranchée…

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